Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLET FACILE
VERNOIS Goulven Jean Alain

Numéro de dépôt :
1541592
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1999

Présentation de la marque VOLET FACILE

Déposée le 17 juillet 1989 par VERNOIS Goulven Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLET FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNOIS Goulven Jean Alain, domicilié(e) 1 rue des Chalets, 78140 VELIZY - France.

La marque VOLET FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET FACILE est expirée depuis le 17 juillet 1999.

VERNOIS Goulven Jean Alain a également déposé les autres marques suivantes : EASY SHUTTER , COMMANDE OR DISCOUNT , PROJET MEDUSE MEDUSA PROJECT


VERNOIS Goulven Jean Alain - 1 rue des Chalets, 78140 VELIZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Quincaillerie métallique